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POT FABRICE

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Siren479 640 286Entrepreneur individuel87400 CHAMPNETERYCréée le 01 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POT FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2004 sous le numéro SIREN 479 640 286. Le siège social de l'entreprise se trouve Laveyrat, 87400 Champnetery. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de POT FABRICE

Dénomination
POT FABRICE
SIREN
479 640 286
SIRET (siège)
479 640 286 00015
N° TVA intracommunautaire
FR75479640286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 640 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
01 décembre 2004
Siège social
LAVEYRAT, 87400, CHAMPNETERY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de POT FABRICE

Vente de sapins et produits alimentaires et non alimentaire

Finances de POT FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POT FABRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POT FABRICE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 87400 CHAMPNETERYSiègeActif

    479 640 286 00015 · ouvert le 29 novembre 2013 · NAF 4789Z

  • 87400 CHAMPNETERYFermé

    479 640 286 00023 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 526E

Documents juridiques de POT FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POT FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POT FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POT FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POT FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POT FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POT FABRICE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-04 · Début d'activité : 2013-11-29

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-29 · Début d'activité : 2007-12-01

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2004

Questions fréquentes sur POT FABRICE

Quel est le numéro SIREN de POT FABRICE ?

Le numéro SIREN de POT FABRICE est 479 640 286. Le SIRET de son siège social est 479 640 286 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75479640286.

Où se situe le siège social de POT FABRICE ?

Le siège social de POT FABRICE est situé Laveyrat, 87400 Champnetery.

POT FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, POT FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POT FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POT FABRICE.

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