POT JEAN-CLAUDE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 397 804 634, POT JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1994. Son siège social est situé Penhoat, 29400 Plouneventer. POT JEAN-CLAUDE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de POT JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- POT JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 397 804 634
- SIRET (siège)
- 397 804 634 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR22397804634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 804 634
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 avril 1994
- Siège social
- PENHOAT, 29400, PLOUNEVENTER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de POT JEAN-CLAUDE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de POT JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 29400 PLOUNEVENTERSiègeActif
397 804 634 00012 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 6820B
Conformité de POT JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POT JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de POT JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de POT JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1994
Questions fréquentes sur POT JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de POT JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de POT JEAN-CLAUDE est 397 804 634. Le SIRET de son siège social est 397 804 634 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22397804634.
Où se situe le siège social de POT JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de POT JEAN-CLAUDE est situé Penhoat, 29400 Plouneventer.
POT JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, POT JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POT JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POT JEAN-CLAUDE.
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