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POT Jean-Marc

Active
Siren414 843 177Entrepreneur individuel16250 ChadurieCréée le 20 mai 2025

4332B · Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

Documents

POT Jean-Marc est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 mai 2025 sous le numéro SIREN 414 843 177. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 RTE du Chastenet, 16250 Chadurie. Son activité principale est travaux de menuiserie métallique et serrurerie (code NAF 4332B).

Fiche d'identité de POT Jean-Marc

Dénomination
POT Jean-Marc
SIREN
414 843 177
SIRET (siège)
414 843 177 00034
N° TVA intracommunautaire
FR46414843177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 843 177
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332B - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Date de création
20 mai 2025
Siège social
8 RTE du Chastenet, 16250, Chadurie
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de POT Jean-Marc

Métallerie serrurerie

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Établissements de POT Jean-Marc

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16250 ChadurieSiègeActif

    414 843 177 00034 · ouvert le 13 mai 2025 · NAF 4332B

Documents juridiques de POT Jean-Marc

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de POT Jean-Marc

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour POT Jean-Marc. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 23 juillet 2015 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 23 juillet 2015 · publié le 08 avril 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de POT Jean-Marc n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de POT Jean-Marc

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 23 juillet 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 2025

Questions fréquentes sur POT Jean-Marc

Quel est le numéro SIREN de POT Jean-Marc ?

Le numéro SIREN de POT Jean-Marc est 414 843 177. Le SIRET de son siège social est 414 843 177 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46414843177.

Où se situe le siège social de POT Jean-Marc ?

Le siège social de POT Jean-Marc est situé 8 RTE du Chastenet, 16250 Chadurie.

POT Jean-Marc est-elle toujours en activité ?

Oui, POT Jean-Marc est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POT Jean-Marc est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. POT Jean-Marc a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 23 juillet 2015 pour insuffisance d'actif.