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POT JEAN-RAPHAEL

Active
Siren902 970 078Entrepreneur individuel95520 OSNYCréée le 30 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POT JEAN-RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 2023, identifié par le SIREN 902 970 078. Son siège social est situé 45 Rte d Ennery, 95520 Osny. Son activité principale relève du code NAF 8690A.

Fiche d'identité de POT JEAN-RAPHAEL

Dénomination
POT JEAN-RAPHAEL
SIREN
902 970 078
SIRET (siège)
902 970 078 00017
N° TVA intracommunautaire
FR73902970078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 970 078
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690A
Date de création
30 novembre 2023
Siège social
45 RTE D ENNERY, 95520, OSNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POT JEAN-RAPHAEL

AMBULANCIER

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Finances de POT JEAN-RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POT JEAN-RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de POT JEAN-RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95520 OSNYSiègeActif

    902 970 078 00017 · ouvert le 02 mai 2023 · NAF 8690A

Documents juridiques de POT JEAN-RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POT JEAN-RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POT JEAN-RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POT JEAN-RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POT JEAN-RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POT JEAN-RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POT JEAN-RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2023

Questions fréquentes sur POT JEAN-RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de POT JEAN-RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de POT JEAN-RAPHAEL est 902 970 078. Le SIRET de son siège social est 902 970 078 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73902970078.

Où se situe le siège social de POT JEAN-RAPHAEL ?

Le siège social de POT JEAN-RAPHAEL est situé 45 Rte d Ennery, 95520 Osny.

POT JEAN-RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, POT JEAN-RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POT JEAN-RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POT JEAN-RAPHAEL.

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