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POT PASCAL

Active
Siren507 711 463Entrepreneur individuel60440 NANTEUIL-LE-HAUDOUINCréée le 12 octobre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 octobre 2023, identifié par le SIREN 507 711 463. Son siège social est situé 8 rue Charles Lemaire, 60440 Nanteuil-le-Haudouin. Son activité principale relève du code NAF 4391B.

Fiche d'identité de POT PASCAL

Dénomination
POT PASCAL
SIREN
507 711 463
SIRET (siège)
507 711 463 00012
N° TVA intracommunautaire
FR49507711463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 507 711 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391B
Date de création
12 octobre 2023
Siège social
8 RUE CHARLES LEMAIRE, 60440, NANTEUIL-LE-HAUDOUIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POT PASCAL

Travaux de couverture

Finances de POT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60440 NANTEUIL-LE-HAUDOUINSiègeActif

    507 711 463 00012 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 4391B

Documents juridiques de POT PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 septembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de POT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 2023

Questions fréquentes sur POT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de POT PASCAL ?

Le numéro SIREN de POT PASCAL est 507 711 463. Le SIRET de son siège social est 507 711 463 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49507711463.

Où se situe le siège social de POT PASCAL ?

Le siège social de POT PASCAL est situé 8 rue Charles Lemaire, 60440 Nanteuil-le-Haudouin.

POT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, POT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POT PASCAL.

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