POTARD FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
POTARD FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juillet 1999, identifié par le SIREN 382 284 099. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Cognets, 26110 Condorcet. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.
Fiche d'identité de POTARD FREDERIC
INSEE- Dénomination
- POTARD FREDERIC
- SIREN
- 382 284 099
- SIRET (siège)
- 382 284 099 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR66382284099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 284 099
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 30 juillet 1999
- Siège social
- LES COGNETS, 26110, CONDORCET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de POTARD FREDERIC
PEINTURE EN BATIMENT
Finances de POTARD FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de POTARD FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de POTARD FREDERIC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26110 CONDORCETSiègeActif
382 284 099 00027 · ouvert le 02 août 1999 · NAF 4334Z
- 26560 MEVOUILLONFermé
382 284 099 00019 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 521B
Documents juridiques de POTARD FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de POTARD FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POTARD FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de POTARD FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTARD FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de POTARD FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de POTARD FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juillet 1999
Questions fréquentes sur POTARD FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de POTARD FREDERIC ?
Le numéro SIREN de POTARD FREDERIC est 382 284 099. Le SIRET de son siège social est 382 284 099 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66382284099.
Où se situe le siège social de POTARD FREDERIC ?
Le siège social de POTARD FREDERIC est situé Les Cognets, 26110 Condorcet.
POTARD FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, POTARD FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POTARD FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTARD FREDERIC.
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