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POTEL BERTRAND

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Siren814 972 303Entrepreneur individuel21390 DOMPIERRE-EN-MORVANCréée le 01 janvier 2016

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 814 972 303, POTEL BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Imp Saint Jean Ham Courcelotte, 21390 Dompierre-en-Morvan. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de POTEL BERTRAND

Dénomination
POTEL BERTRAND
SIREN
814 972 303
SIRET (siège)
814 972 303 00014
N° TVA intracommunautaire
FR08814972303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 972 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 janvier 2016
Siège social
2 IMP SAINT JEAN HAM COURCELOTTE, 21390, DOMPIERRE-EN-MORVAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POTEL BERTRAND

Élevage d'autres animaux

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Établissements de POTEL BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21390 DOMPIERRE-EN-MORVANSiègeActif

    814 972 303 00014 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0149Z

Conformité de POTEL BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTEL BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POTEL BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de POTEL BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2016

Questions fréquentes sur POTEL BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de POTEL BERTRAND ?

Le numéro SIREN de POTEL BERTRAND est 814 972 303. Le SIRET de son siège social est 814 972 303 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08814972303.

Où se situe le siège social de POTEL BERTRAND ?

Le siège social de POTEL BERTRAND est situé 2 Imp Saint Jean Ham Courcelotte, 21390 Dompierre-en-Morvan.

POTEL BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, POTEL BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POTEL BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTEL BERTRAND.

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