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POTEL FRANCIS

Active
Siren404 522 740Entrepreneur individuel76160 LA VIEUX-RUECréée le 31 décembre 1986

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

POTEL FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1986, identifié par le SIREN 404 522 740. Son siège social est situé 72 Rte de Morgny, 76160 La Vieux-rue. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de POTEL FRANCIS

Dénomination
POTEL FRANCIS
SIREN
404 522 740
SIRET (siège)
404 522 740 00012
N° TVA intracommunautaire
FR68404522740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 522 740
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 décembre 1986
Siège social
72 RTE DE MORGNY, 76160, LA VIEUX-RUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POTEL FRANCIS

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de POTEL FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76160 LA VIEUX-RUESiègeActif

    404 522 740 00012 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0111Z

Conformité de POTEL FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTEL FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POTEL FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de POTEL FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1986

Questions fréquentes sur POTEL FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de POTEL FRANCIS ?

Le numéro SIREN de POTEL FRANCIS est 404 522 740. Le SIRET de son siège social est 404 522 740 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68404522740.

Où se situe le siège social de POTEL FRANCIS ?

Le siège social de POTEL FRANCIS est situé 72 Rte de Morgny, 76160 La Vieux-rue.

POTEL FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, POTEL FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POTEL FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTEL FRANCIS.