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POTEL HUBERT

Active
Siren313 500 563Entrepreneur individuel02470 DAMMARDCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 313 500 563, POTEL HUBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Le siège social de l'entreprise se trouve à Dammard (02470). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de POTEL HUBERT

Dénomination
POTEL HUBERT
SIREN
313 500 563
SIRET (siège)
313 500 563 00017
N° TVA intracommunautaire
FR80313500563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 500 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
02470, DAMMARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POTEL HUBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de POTEL HUBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POTEL HUBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POTEL HUBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 02470 DAMMARDSiègeFermé

    313 500 563 00017 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 011A

Documents juridiques de POTEL HUBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POTEL HUBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POTEL HUBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POTEL HUBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTEL HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POTEL HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POTEL HUBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur POTEL HUBERT

Quel est le numéro SIREN de POTEL HUBERT ?

Le numéro SIREN de POTEL HUBERT est 313 500 563. Le SIRET de son siège social est 313 500 563 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80313500563.

Où se situe le siège social de POTEL HUBERT ?

Le siège social de POTEL HUBERT est situé 02470 Dammard.

POTEL HUBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, POTEL HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POTEL HUBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTEL HUBERT.

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