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POTELLE MARC

Active
Siren529 112 864Entrepreneur individuel01190 REYSSOUZECréée le 01 décembre 2010

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 529 112 864, POTELLE MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve La Teppe, 01190 Reyssouze. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de POTELLE MARC

Dénomination
POTELLE MARC
SIREN
529 112 864
SIRET (siège)
529 112 864 00010
N° TVA intracommunautaire
FR49529112864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 112 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 décembre 2010
Siège social
LA TEPPE, 01190, REYSSOUZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POTELLE MARC

Élevage d'autres animaux

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Établissements de POTELLE MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01190 REYSSOUZESiègeActif

    529 112 864 00010 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 0149Z

Conformité de POTELLE MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTELLE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POTELLE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de POTELLE MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2010

Questions fréquentes sur POTELLE MARC

Quel est le numéro SIREN de POTELLE MARC ?

Le numéro SIREN de POTELLE MARC est 529 112 864. Le SIRET de son siège social est 529 112 864 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49529112864.

Où se situe le siège social de POTELLE MARC ?

Le siège social de POTELLE MARC est situé La Teppe, 01190 Reyssouze.

POTELLE MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, POTELLE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POTELLE MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTELLE MARC.

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