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POTIER JACQUES

Active
Siren430 972 133Entrepreneur individuel76220 BREMONTIER-MERVALCréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 972 133, POTIER JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve Mervac, 76220 Bremontier-Merval. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de POTIER JACQUES

Dénomination
POTIER JACQUES
SIREN
430 972 133
SIRET (siège)
430 972 133 00010
N° TVA intracommunautaire
FR16430972133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 972 133
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
MERVAC, 76220, BREMONTIER-MERVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POTIER JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de POTIER JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POTIER JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POTIER JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76220 BREMONTIER-MERVALSiègeActif

    430 972 133 00010 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0111Z

Documents juridiques de POTIER JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POTIER JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POTIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POTIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POTIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POTIER JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur POTIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de POTIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de POTIER JACQUES est 430 972 133. Le SIRET de son siège social est 430 972 133 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16430972133.

Où se situe le siège social de POTIER JACQUES ?

Le siège social de POTIER JACQUES est situé Mervac, 76220 Bremontier-Merval.

POTIER JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, POTIER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POTIER JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTIER JACQUES.

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