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POTIER JEAN-JACQUES

Active
Siren840 604 722Entrepreneur individuel50240 SAINT-JAMESCréée le 30 septembre 2014

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 840 604 722, POTIER JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 30 septembre 2014. Elle est domiciliée 7 Ld la Hamelinaie Montanel, 50240 Saint-James. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de POTIER JEAN-JACQUES

Dénomination
POTIER JEAN-JACQUES
SIREN
840 604 722
SIRET (siège)
840 604 722 00016
N° TVA intracommunautaire
FR30840604722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 604 722
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
30 septembre 2014
Siège social
7 LD LA HAMELINAIE MONTANEL, 50240, SAINT-JAMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POTIER JEAN-JACQUES

Location de logements

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Établissements de POTIER JEAN-JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50240 SAINT-JAMESSiègeActif

    840 604 722 00016 · ouvert le 30 septembre 2014 · NAF 6820A

Conformité de POTIER JEAN-JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTIER JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POTIER JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de POTIER JEAN-JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2014

Questions fréquentes sur POTIER JEAN-JACQUES

Quel est le numéro SIREN de POTIER JEAN-JACQUES ?

Le numéro SIREN de POTIER JEAN-JACQUES est 840 604 722. Le SIRET de son siège social est 840 604 722 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30840604722.

Où se situe le siège social de POTIER JEAN-JACQUES ?

Le siège social de POTIER JEAN-JACQUES est situé 7 Ld la Hamelinaie Montanel, 50240 Saint-James.

POTIER JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, POTIER JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POTIER JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTIER JEAN-JACQUES.