POTIER JEAN-JACQUES
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 840 604 722, POTIER JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 30 septembre 2014. Elle est domiciliée 7 Ld la Hamelinaie Montanel, 50240 Saint-James. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de POTIER JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- POTIER JEAN-JACQUES
- SIREN
- 840 604 722
- SIRET (siège)
- 840 604 722 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR30840604722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 840 604 722
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 30 septembre 2014
- Siège social
- 7 LD LA HAMELINAIE MONTANEL, 50240, SAINT-JAMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de POTIER JEAN-JACQUES
Location de logements
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Établissements de POTIER JEAN-JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50240 SAINT-JAMESSiègeActif
840 604 722 00016 · ouvert le 30 septembre 2014 · NAF 6820A
Conformité de POTIER JEAN-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTIER JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de POTIER JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de POTIER JEAN-JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 septembre 2014
Questions fréquentes sur POTIER JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de POTIER JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de POTIER JEAN-JACQUES est 840 604 722. Le SIRET de son siège social est 840 604 722 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30840604722.
Où se situe le siège social de POTIER JEAN-JACQUES ?
Le siège social de POTIER JEAN-JACQUES est situé 7 Ld la Hamelinaie Montanel, 50240 Saint-James.
POTIER JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, POTIER JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POTIER JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTIER JEAN-JACQUES.
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