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POTIER RAPHAEL

Active
Siren440 488 989Entrepreneur individuel50300 AVRANCHESCréée le 18 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POTIER RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 février 2002 sous le numéro SIREN 440 488 989. Elle est domiciliée 9 rue des Sablonnieres, 50300 Avranches. Son activité principale relève du code NAF 8299Z.

Fiche d'identité de POTIER RAPHAEL

Dénomination
POTIER RAPHAEL
SIREN
440 488 989
SIRET (siège)
440 488 989 00011
N° TVA intracommunautaire
FR89440488989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 488 989
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
18 février 2002
Siège social
9 RUE DES SABLONNIERES, 50300, AVRANCHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POTIER RAPHAEL

ETALAGISTE DECORATEUR

Finances de POTIER RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POTIER RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POTIER RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50300 AVRANCHESSiègeActif

    440 488 989 00011 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 8299Z

Documents juridiques de POTIER RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POTIER RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POTIER RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POTIER RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTIER RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POTIER RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POTIER RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 février 2002

Questions fréquentes sur POTIER RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de POTIER RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de POTIER RAPHAEL est 440 488 989. Le SIRET de son siège social est 440 488 989 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89440488989.

Où se situe le siège social de POTIER RAPHAEL ?

Le siège social de POTIER RAPHAEL est situé 9 rue des Sablonnieres, 50300 Avranches.

POTIER RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, POTIER RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POTIER RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTIER RAPHAEL.

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