POTIGNAT JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 910 002 617, POTIGNAT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 28 janvier 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 rue Saint-Dominique residence "nemea Appart'Etud", 63000 Clermont-Ferrand. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de POTIGNAT JACQUES
INSEE- Dénomination
- POTIGNAT JACQUES
- SIREN
- 910 002 617
- SIRET (siège)
- 910 002 617 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR93910002617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 002 617
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 28 janvier 2022
- Siège social
- 45 RUE SAINT-DOMINIQUE RESIDENCE "NEMEA APPART'ETUD", 63000, CLERMONT-FERRAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de POTIGNAT JACQUES
Location de logements
Finances de POTIGNAT JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de POTIGNAT JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de POTIGNAT JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63000 CLERMONT-FERRANDSiègeActif
910 002 617 00017 · ouvert le 28 janvier 2022 · NAF 6820A
Documents juridiques de POTIGNAT JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de POTIGNAT JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POTIGNAT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de POTIGNAT JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTIGNAT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de POTIGNAT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de POTIGNAT JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 janvier 2022
Questions fréquentes sur POTIGNAT JACQUES
Quel est le numéro SIREN de POTIGNAT JACQUES ?
Le numéro SIREN de POTIGNAT JACQUES est 910 002 617. Le SIRET de son siège social est 910 002 617 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93910002617.
Où se situe le siège social de POTIGNAT JACQUES ?
Le siège social de POTIGNAT JACQUES est situé 45 rue Saint-Dominique residence "nemea Appart'Etud", 63000 Clermont-Ferrand.
POTIGNAT JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, POTIGNAT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POTIGNAT JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTIGNAT JACQUES.
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