POTONNIER PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
POTONNIER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2009, identifié par le SIREN 512 134 032. Elle est domiciliée 8 rue du Musee, 71140 Bourbon-Lancy. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de POTONNIER PASCAL
INSEE- Dénomination
- POTONNIER PASCAL
- SIREN
- 512 134 032
- SIRET (siège)
- 512 134 032 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR96512134032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 134 032
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 mai 2009
- Siège social
- 8 RUE DU MUSEE, 71140, BOURBON-LANCY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de POTONNIER PASCAL
Location de logements
Finances de POTONNIER PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de POTONNIER PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de POTONNIER PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71140 BOURBON-LANCYSiègeActif
512 134 032 00022 · ouvert le 01 décembre 2017 · NAF 6820A
- 71140 BOURBON LANCYFermé
512 134 032 00014 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 4331Z
Documents juridiques de POTONNIER PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de POTONNIER PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POTONNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de POTONNIER PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTONNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de POTONNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de POTONNIER PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2009
Questions fréquentes sur POTONNIER PASCAL
Quel est le numéro SIREN de POTONNIER PASCAL ?
Le numéro SIREN de POTONNIER PASCAL est 512 134 032. Le SIRET de son siège social est 512 134 032 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96512134032.
Où se situe le siège social de POTONNIER PASCAL ?
Le siège social de POTONNIER PASCAL est situé 8 rue du Musee, 71140 Bourbon-Lancy.
POTONNIER PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, POTONNIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POTONNIER PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTONNIER PASCAL.
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