POTTIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,9 k€
- Effectif
- Non publié
POTTIER est une SAS immatriculée le 5 décembre 2025 sous le numéro SIREN 994 632 081. Son siège social est situé 7 RUE des Glycines, 13120 Gardanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6630Z. Lucas POTTIER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de POTTIER
INSEE- Dénomination
- POTTIER
- SIREN
- 994 632 081
- SIRET (siège)
- 994 632 081 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR06994632081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 632 081
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 6 850 €
- Code NAF / APE
- 6630Z
- Date de création
- 05 décembre 2025
- Siège social
- 7 RUE des Glycines, 13120, Gardanne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de POTTIER
La prise de toutes participations, directe ou indirecte, dans toutes structures ou sociétés, quelle qu'en soit la nature juridique ou l'objet, par voie d'acquisition de parts ou d'actions, souscription, apport ou autrement ;
Finances de POTTIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de POTTIER
INSEEÉtablissements de POTTIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13120 GardanneSiègeActif
994 632 081 00018 · ouvert le 19 novembre 2025 · NAF 6630Z
Documents juridiques de POTTIER
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de POTTIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POTTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de POTTIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
198 décisions de justice publiées en open data mentionnent POTTIER. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, chambre 4-8a
Décision du 31 août 2026 · N° 26/04452
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Cour d'appel, chambre 4-8a
Décision du 25 août 2026 · N° 25/03448
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Cour d'appel, chambre 4-8a
Décision du 25 août 2026 · N° 26/03387
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Cour d'appel, chambre 4-8a
Décision du 25 août 2026 · N° 25/09338
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Cour d'appel, chambre 4-8a
Décision du 25 août 2026 · N° 23/09017
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Cour d'appel, chambre 4-8a
Décision du 25 août 2026 · N° 24/13060
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Cour d'appel, chambre 4-8a
Décision du 25 août 2026 · N° 25/08240
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Cour d'appel, chambre 4-8a
Décision du 25 août 2026 · N° 25/00076
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Cour d'appel, chambre 4-8a
Décision du 25 août 2026 · N° 26/03388
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Cour d'appel, chambre 4-8a
Décision du 25 août 2026 · N° 25/04421
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Cour d'appel, chambre 4-8a
Décision du 25 août 2026 · N° 25/05820
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Décision du 13 août 2026 · N° 25/00212
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX JCP
Décision du 13 août 2026 · N° 25/00211
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX JCP
Décision du 13 août 2026 · N° 25/00205
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Tribunal judiciaire, tPROX JCP
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Tribunal judiciaire, tPROX JCP
Décision du 13 août 2026 · N° 25/00095
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Décision du 04 août 2026 · N° 25/08178
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Décision du 04 août 2026 · N° 25/06011
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/11781
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Cour d'appel, chambre 4-8a
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/05883
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Cour d'appel, chambre 4-8a
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/05890
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Cour d'appel, chambre 4-8a
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/08163
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Cour d'appel, chambre 4-8a
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/08199
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Cour d'appel, chambre 4-8a
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/06133
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Cour d'appel, chambre 4-8a
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/02435
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Cour d'appel, chambre 4-8a
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/05946
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Cour d'appel, chambre 1-11 référés
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Décision du 25 juin 2026 · N° 25/00002
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026P00760
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026P00759
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026P00748
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026L01390
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026L01196
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026L01195
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026L01188
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
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Décision du 20 mars 2026 · N° 26/00002
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 03 mars 2026 · N° 2026P00255
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
Décision du 13 février 2026 · N° 2025000224
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQUE
Décision du 09 février 2026 · N° 2026000414
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQUE
Décision du 09 février 2026 · N° 2026000413
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQUE
Décision du 09 février 2026 · N° 2025003151
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Tribunal de commerce
Décision du 06 février 2026 · N° 2025P01529
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 20 janvier 2026 · N° 2026P00026
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 20 janvier 2026 · N° 2026P00025
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 20 janvier 2026 · N° 2026P00009
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 20 janvier 2026 · N° 2026P00008
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 20 janvier 2026 · N° 2026G00001
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 20 janvier 2026 · N° 2025P01481
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 2025P00982
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 2025P00981
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 2025P00979
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 2025P00941
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 2025P00919
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 2025P00915
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 2025P00855
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Décision du 09 septembre 2025 · N° 2025P00774
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 2025P00568
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 2025P00320
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Tribunal de commerce
Décision du 09 septembre 2025 · N° 2025L02252
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 2025L01889
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Décision du 09 septembre 2025 · N° 2025L01706
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 2025L01702
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Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 11 août 2025 · N° 25/00030
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 11 août 2025 · N° 25/00031
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Décision du 29 juillet 2025 · N° 2025006058
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Décision du 21 juillet 2025 · N° 2025004304
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Décision du 30 juin 2025 · N° 2025004289
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Décision du 30 juin 2025 · N° 2025000279
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Décision du 29 avril 2025 · N° 2025P00414
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Décision du 04 mars 2025 · N° 2025P00247
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de POTTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de POTTIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
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Date d'effet : 05 décembre 2025
Questions fréquentes sur POTTIER
Quel est le numéro SIREN de POTTIER ?
Le numéro SIREN de POTTIER est 994 632 081. Le SIRET de son siège social est 994 632 081 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06994632081.
Qui dirige POTTIER ?
POTTIER est dirigée par Lucas POTTIER, président de sas.
Où se situe le siège social de POTTIER ?
Le siège social de POTTIER est situé 7 RUE des Glycines, 13120 Gardanne.
POTTIER est-elle toujours en activité ?
Oui, POTTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POTTIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTTIER.
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