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POTTIER DANIEL

Active
Siren313 653 297Entrepreneur individuel02450 FESMY-LE-SARTCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POTTIER DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 313 653 297. Le siège social de l'entreprise se trouve à Fesmy-le-Sart (02450). L'entreprise déclare le code NAF 011C comme activité principale.

Fiche d'identité de POTTIER DANIEL

Dénomination
POTTIER DANIEL
SIREN
313 653 297
SIRET (siège)
313 653 297 00017
N° TVA intracommunautaire
FR54313653297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 653 297
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011C
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
02450, FESMY-LE-SART
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POTTIER DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de POTTIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POTTIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POTTIER DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 02450 FESMY-LE-SARTSiègeFermé

    313 653 297 00017 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 011C

Documents juridiques de POTTIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POTTIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POTTIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POTTIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTTIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POTTIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POTTIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur POTTIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de POTTIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de POTTIER DANIEL est 313 653 297. Le SIRET de son siège social est 313 653 297 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54313653297.

Où se situe le siège social de POTTIER DANIEL ?

Le siège social de POTTIER DANIEL est situé 02450 Fesmy-le-Sart.

POTTIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, POTTIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POTTIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTTIER DANIEL.

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