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POTTIER DANIEL

Active
Siren481 458 362Entrepreneur individuel61330 CEAUCECréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 481 458 362, POTTIER DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Pl de l'Eglise, 61330 Ceauce. L'entreprise déclare le code NAF 9491Z comme activité principale.

Fiche d'identité de POTTIER DANIEL

Dénomination
POTTIER DANIEL
SIREN
481 458 362
SIRET (siège)
481 458 362 00011
N° TVA intracommunautaire
FR90481458362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 458 362
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
6 PL DE L'EGLISE, 61330, CEAUCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POTTIER DANIEL

Activités des organisations religieuses

Finances de POTTIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POTTIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POTTIER DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61330 CEAUCESiègeActif

    481 458 362 00011 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 9491Z

Documents juridiques de POTTIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POTTIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POTTIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POTTIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTTIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POTTIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POTTIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur POTTIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de POTTIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de POTTIER DANIEL est 481 458 362. Le SIRET de son siège social est 481 458 362 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90481458362.

Où se situe le siège social de POTTIER DANIEL ?

Le siège social de POTTIER DANIEL est situé 6 Pl de l'Eglise, 61330 Ceauce.

POTTIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, POTTIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POTTIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTTIER DANIEL.

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