POTTIER DANIELLE-BERNADETTE
ActivePOTTIER DANIELLE-BERNADETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1992, identifié par le SIREN 413 329 277. Elle est domiciliée La Honniere, 61140 Juvigny Val d'Andaine. Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de POTTIER DANIELLE-BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- POTTIER DANIELLE-BERNADETTE
- SIREN
- 413 329 277
- SIRET (siège)
- 413 329 277 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR80413329277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 329 277
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 31 décembre 1992
- Siège social
- LA HONNIERE, 61140, JUVIGNY VAL D'ANDAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de POTTIER DANIELLE-BERNADETTE
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Établissements de POTTIER DANIELLE-BERNADETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 61140 JUVIGNY VAL D'ANDAINESiègeFermé
413 329 277 00011 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 011A
Conformité de POTTIER DANIELLE-BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTTIER DANIELLE-BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de POTTIER DANIELLE-BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de POTTIER DANIELLE-BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1992
Questions fréquentes sur POTTIER DANIELLE-BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de POTTIER DANIELLE-BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de POTTIER DANIELLE-BERNADETTE est 413 329 277. Le SIRET de son siège social est 413 329 277 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80413329277.
Où se situe le siège social de POTTIER DANIELLE-BERNADETTE ?
Le siège social de POTTIER DANIELLE-BERNADETTE est situé La Honniere, 61140 Juvigny Val d'Andaine.
POTTIER DANIELLE-BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, POTTIER DANIELLE-BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POTTIER DANIELLE-BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTTIER DANIELLE-BERNADETTE.
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