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POTTIER DAVID

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Siren403 486 913Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLECréée le 31 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 486 913, POTTIER DAVID est un entrepreneur individuel créé le 31 janvier 1996. Elle est domiciliée Coryles zone de Reberty, 73440 Les Belleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de POTTIER DAVID

Dénomination
POTTIER DAVID
SIREN
403 486 913
SIRET (siège)
403 486 913 00037
N° TVA intracommunautaire
FR79403486913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 486 913
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 janvier 1996
Siège social
CORYLES ZONE DE REBERTY, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de POTTIER DAVID

Location de logements

Finances de POTTIER DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POTTIER DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POTTIER DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeActif

    403 486 913 00037 · ouvert le 03 avril 2015 · NAF 6820A

  • 53160 HAMBERSFermé

    403 486 913 00029 · ouvert le 01 décembre 2006 · NAF 5520Z

Documents juridiques de POTTIER DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POTTIER DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POTTIER DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POTTIER DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTTIER DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POTTIER DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POTTIER DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 1996

Questions fréquentes sur POTTIER DAVID

Quel est le numéro SIREN de POTTIER DAVID ?

Le numéro SIREN de POTTIER DAVID est 403 486 913. Le SIRET de son siège social est 403 486 913 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79403486913.

Où se situe le siège social de POTTIER DAVID ?

Le siège social de POTTIER DAVID est situé Coryles zone de Reberty, 73440 Les Belleville.

POTTIER DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, POTTIER DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POTTIER DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTTIER DAVID.

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