POTTIER EMMANUEL

Active

Siren509 442 257Entrepreneur individuel12490 SAINT-ROME-DE-TARNCréée le 08 décembre 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

POTTIER EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 décembre 2008, identifié par le SIREN 509 442 257. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Pl de Vere, 12490 Saint-Rome-de-Tarn. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de POTTIER EMMANUEL

INSEE

Dénomination: POTTIER EMMANUEL
SIREN: 509 442 257
SIRET (siège): 509 442 257 00036
N° TVA intracommunautaire: FR21509442257Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 509 442 257
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 08 décembre 2008
Siège social: 5 PL DE VERE, 12490, SAINT-ROME-DE-TARN
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de POTTIER EMMANUEL

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de POTTIER EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POTTIER EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de POTTIER EMMANUEL

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

12490 SAINT-ROME-DE-TARNSiègeActif
509 442 257 00036 · ouvert le 15 février 2013 · NAF 9003A
12100 MILLAUFermé
509 442 257 00010 · ouvert le 08 décembre 2008 · NAF 9003A
12100 SAINT-GEORGES-DE-LUZENCONFermé
509 442 257 00028 · ouvert le 29 juin 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de POTTIER EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POTTIER EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POTTIER EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POTTIER EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTTIER EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POTTIER EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POTTIER EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 08 décembre 2008

Questions fréquentes sur POTTIER EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de POTTIER EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de POTTIER EMMANUEL est 509 442 257. Le SIRET de son siège social est 509 442 257 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21509442257.

Où se situe le siège social de POTTIER EMMANUEL ?

Le siège social de POTTIER EMMANUEL est situé 5 Pl de Vere, 12490 Saint-Rome-de-Tarn.