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POTTIER FRANCIS

Active
Siren491 679 536Entrepreneur individuel54150 VAL DE BRIEY

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

POTTIER FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 491 679 536. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Claude Erignac, 54150 Val de Briey. POTTIER FRANCIS relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de POTTIER FRANCIS

Dénomination
POTTIER FRANCIS
SIREN
491 679 536
SIRET (siège)
491 679 536 00012
N° TVA intracommunautaire
FR69491679536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 679 536
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
4 RUE CLAUDE ERIGNAC, 54150, VAL DE BRIEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POTTIER FRANCIS

PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de POTTIER FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54150 VAL DE BRIEYSiègeActif

    491 679 536 00012 · ouvert le 23 août 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de POTTIER FRANCIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2023

  • Acte

Conformité de POTTIER FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTTIER FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POTTIER FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de POTTIER FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur POTTIER FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de POTTIER FRANCIS ?

Le numéro SIREN de POTTIER FRANCIS est 491 679 536. Le SIRET de son siège social est 491 679 536 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69491679536.

Où se situe le siège social de POTTIER FRANCIS ?

Le siège social de POTTIER FRANCIS est situé 4 rue Claude Erignac, 54150 Val de Briey.

POTTIER FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, POTTIER FRANCIS est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POTTIER FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTTIER FRANCIS.

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