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POTTIER JACQUES

Active
Siren979 958 303Entrepreneur individuel02290 VEZAPONIN
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 979 958 303, POTTIER JACQUES est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Gr Grand rue, 02290 Vezaponin. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de POTTIER JACQUES

Dénomination
POTTIER JACQUES
SIREN
979 958 303
SIRET (siège)
979 958 303 00013
N° TVA intracommunautaire
FR85979958303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 958 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
19 GR GRAND RUE, 02290, VEZAPONIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POTTIER JACQUES

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de POTTIER JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POTTIER JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POTTIER JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02290 VEZAPONINSiègeActif

    979 958 303 00013 · ouvert le 21 juin 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de POTTIER JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POTTIER JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POTTIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POTTIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTTIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POTTIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POTTIER JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur POTTIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de POTTIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de POTTIER JACQUES est 979 958 303. Le SIRET de son siège social est 979 958 303 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85979958303.

Où se situe le siège social de POTTIER JACQUES ?

Le siège social de POTTIER JACQUES est situé 19 Gr Grand rue, 02290 Vezaponin.

POTTIER JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, POTTIER JACQUES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POTTIER JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTTIER JACQUES.

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