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POTTIER PASCAL

Active
Siren392 919 361Entrepreneur individuel72310 COGNERSCréée le 01 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 392 919 361, POTTIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Perray, 72310 Cogners. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de POTTIER PASCAL

Dénomination
POTTIER PASCAL
SIREN
392 919 361
SIRET (siège)
392 919 361 00015
N° TVA intracommunautaire
FR30392919361Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 919 361
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 novembre 1993
Siège social
LE PERRAY, 72310, COGNERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de POTTIER PASCAL

Bailleur de biens ruraux

Finances de POTTIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POTTIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POTTIER PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 72310 COGNERSSiègeActif

    392 919 361 00015 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 6820B

  • 72310 COGNERSActif

    392 919 361 00023 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de POTTIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POTTIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POTTIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POTTIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTTIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POTTIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POTTIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1993

Questions fréquentes sur POTTIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de POTTIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de POTTIER PASCAL est 392 919 361. Le SIRET de son siège social est 392 919 361 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30392919361.

Où se situe le siège social de POTTIER PASCAL ?

Le siège social de POTTIER PASCAL est situé Le Perray, 72310 Cogners.

POTTIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, POTTIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POTTIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTTIER PASCAL.

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