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POTTIER PASCAL

Active
Siren489 131 441Entrepreneur individuel59282 DOUCHY-LES-MINESCréée le 11 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POTTIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 octobre 2005 sous le numéro SIREN 489 131 441. Elle est domiciliée 19 rue Leon Gambetta, 59282 Douchy-les-Mines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de POTTIER PASCAL

Dénomination
POTTIER PASCAL
SIREN
489 131 441
SIRET (siège)
489 131 441 00011
N° TVA intracommunautaire
FR63489131441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 131 441
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
11 octobre 2005
Siège social
19 RUE LEON GAMBETTA, 59282, DOUCHY-LES-MINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POTTIER PASCAL

Activités des sièges sociaux

Finances de POTTIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POTTIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POTTIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59282 DOUCHY-LES-MINESSiègeActif

    489 131 441 00011 · ouvert le 11 octobre 2005 · NAF 7010Z

Documents juridiques de POTTIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POTTIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POTTIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POTTIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTTIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POTTIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POTTIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2005

Questions fréquentes sur POTTIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de POTTIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de POTTIER PASCAL est 489 131 441. Le SIRET de son siège social est 489 131 441 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63489131441.

Où se situe le siège social de POTTIER PASCAL ?

Le siège social de POTTIER PASCAL est situé 19 rue Leon Gambetta, 59282 Douchy-les-Mines.

POTTIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, POTTIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POTTIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTTIER PASCAL.

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