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POTTIER PATRICK

Active
Siren952 567 063Entrepreneur individuel02290 Épagny
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POTTIER PATRICK est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 952 567 063. Elle est domiciliée 2 RUE de Coucy, 02290 Épagny. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de POTTIER PATRICK

Dénomination
POTTIER PATRICK
SIREN
952 567 063
SIRET (siège)
952 567 063 00013
N° TVA intracommunautaire
FR12952567063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 567 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
2 RUE de Coucy, 02290, Épagny
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POTTIER PATRICK

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de POTTIER PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POTTIER PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POTTIER PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02290 ÉpagnySiègeActif

    952 567 063 00013 · ouvert le 10 mai 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de POTTIER PATRICK

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2023

  • Acte

Comptes annuels de POTTIER PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POTTIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POTTIER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTTIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POTTIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POTTIER PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur POTTIER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de POTTIER PATRICK ?

Le numéro SIREN de POTTIER PATRICK est 952 567 063. Le SIRET de son siège social est 952 567 063 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12952567063.

Où se situe le siège social de POTTIER PATRICK ?

Le siège social de POTTIER PATRICK est situé 2 RUE de Coucy, 02290 Épagny.

POTTIER PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, POTTIER PATRICK est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POTTIER PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTTIER PATRICK.

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