POTVAIN JEAN-MARC
Active4690Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
POTVAIN JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 juin 2008 sous le numéro SIREN 504 342 247. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue du Onze Novembre, 69500 Bron. Elle exerce une activité de commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (code NAF 4690Z).
Fiche d'identité de POTVAIN JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- POTVAIN JEAN-MARC
- SIREN
- 504 342 247
- SIRET (siège)
- 504 342 247 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR92504342247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 342 247
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4690Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
- Date de création
- 24 juin 2008
- Siège social
- 18 RUE DU ONZE NOVEMBRE, 69500, BRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de POTVAIN JEAN-MARC
Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
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Établissements de POTVAIN JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69500 BRONSiègeFermé
504 342 247 00013 · ouvert le 24 juin 2008 · NAF 4690Z
Documents juridiques de POTVAIN JEAN-MARC
INPIConformité de POTVAIN JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTVAIN JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de POTVAIN JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de POTVAIN JEAN-MARC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-06-24
- création
Date d'effet : 24 juin 2008
Questions fréquentes sur POTVAIN JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de POTVAIN JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de POTVAIN JEAN-MARC est 504 342 247. Le SIRET de son siège social est 504 342 247 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92504342247.
Où se situe le siège social de POTVAIN JEAN-MARC ?
Le siège social de POTVAIN JEAN-MARC est situé 18 rue du Onze Novembre, 69500 Bron.
POTVAIN JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, POTVAIN JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POTVAIN JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTVAIN JEAN-MARC.
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