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POTVAIN JEAN-MARC

Active
Siren504 342 247Entrepreneur individuel69500 BRONCréée le 24 juin 2008

4690Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé

Documents

POTVAIN JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 juin 2008 sous le numéro SIREN 504 342 247. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue du Onze Novembre, 69500 Bron. Elle exerce une activité de commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (code NAF 4690Z).

Fiche d'identité de POTVAIN JEAN-MARC

Dénomination
POTVAIN JEAN-MARC
SIREN
504 342 247
SIRET (siège)
504 342 247 00013
N° TVA intracommunautaire
FR92504342247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 342 247
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4690Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
Date de création
24 juin 2008
Siège social
18 RUE DU ONZE NOVEMBRE, 69500, BRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POTVAIN JEAN-MARC

Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé

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Établissements de POTVAIN JEAN-MARC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69500 BRONSiègeFermé

    504 342 247 00013 · ouvert le 24 juin 2008 · NAF 4690Z

Documents juridiques de POTVAIN JEAN-MARC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2008

  • Acte

Conformité de POTVAIN JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTVAIN JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POTVAIN JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de POTVAIN JEAN-MARC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-06-24

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2008

Questions fréquentes sur POTVAIN JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de POTVAIN JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de POTVAIN JEAN-MARC est 504 342 247. Le SIRET de son siège social est 504 342 247 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92504342247.

Où se situe le siège social de POTVAIN JEAN-MARC ?

Le siège social de POTVAIN JEAN-MARC est situé 18 rue du Onze Novembre, 69500 Bron.

POTVAIN JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, POTVAIN JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POTVAIN JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTVAIN JEAN-MARC.

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