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POTY SEBASTIEN

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Siren798 092 904Entrepreneur individuel01170 GEXCréée le 01 janvier 2013

6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 798 092 904, POTY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 86 L Aiglette Nord za de l'Aiglette Nord, 01170 Gex. Elle exerce une activité de activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).

Fiche d'identité de POTY SEBASTIEN

Dénomination
POTY SEBASTIEN
SIREN
798 092 904
SIRET (siège)
798 092 904 00027
N° TVA intracommunautaire
FR79798092904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 092 904
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
86 L AIGLETTE NORD ZA DE L'AIGLETTE NORD, 01170, GEX
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de POTY SEBASTIEN

agent général d'assurances et courtier d'assurances

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Établissements de POTY SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01170 GEXSiègeActif

    798 092 904 00027 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 6622Z

  • 01280 PREVESSIN-MOENSFermé

    798 092 904 00019 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de POTY SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2018

  • Acte

Conformité de POTY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POTY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de POTY SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Autre immatriculation personne physique · Immatriculée le 2018-11-26 · Début d'activité : 2018-06-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur POTY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de POTY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de POTY SEBASTIEN est 798 092 904. Le SIRET de son siège social est 798 092 904 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79798092904.

Où se situe le siège social de POTY SEBASTIEN ?

Le siège social de POTY SEBASTIEN est situé 86 L Aiglette Nord za de l'Aiglette Nord, 01170 Gex.

POTY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, POTY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POTY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTY SEBASTIEN.