POTY SEBASTIEN
Active6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances
Enregistré sous le numéro SIREN 798 092 904, POTY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 86 L Aiglette Nord za de l'Aiglette Nord, 01170 Gex. Elle exerce une activité de activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).
Fiche d'identité de POTY SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- POTY SEBASTIEN
- SIREN
- 798 092 904
- SIRET (siège)
- 798 092 904 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR79798092904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 092 904
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 octobre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
- Date de création
- 01 janvier 2013
- Siège social
- 86 L AIGLETTE NORD ZA DE L'AIGLETTE NORD, 01170, GEX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de POTY SEBASTIEN
agent général d'assurances et courtier d'assurances
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Établissements de POTY SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01170 GEXSiègeActif
798 092 904 00027 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 6622Z
- 01280 PREVESSIN-MOENSFermé
798 092 904 00019 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6820A
Documents juridiques de POTY SEBASTIEN
INPIConformité de POTY SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de POTY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de POTY SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Autre immatriculation personne physique · Immatriculée le 2018-11-26 · Début d'activité : 2018-06-01
- création
Date d'effet : 01 janvier 2013
Questions fréquentes sur POTY SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de POTY SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de POTY SEBASTIEN est 798 092 904. Le SIRET de son siège social est 798 092 904 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79798092904.
Où se situe le siège social de POTY SEBASTIEN ?
Le siège social de POTY SEBASTIEN est situé 86 L Aiglette Nord za de l'Aiglette Nord, 01170 Gex.
POTY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, POTY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POTY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTY SEBASTIEN.
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