CheckersProcédures

POUARD DANIEL

Active
Siren407 539 402Entrepreneur individuel10600 BARBEREY-SAINT-SULPICECréée le 01 janvier 1960
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POUARD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1960 sous le numéro SIREN 407 539 402. Elle est domiciliée 8 rue de Mousson, 10600 Barberey-Saint-Sulpice. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de POUARD DANIEL

Dénomination
POUARD DANIEL
SIREN
407 539 402
SIRET (siège)
407 539 402 00013
N° TVA intracommunautaire
FR51407539402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 539 402
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1960
Siège social
8 RUE DE MOUSSON, 10600, BARBEREY-SAINT-SULPICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POUARD DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de POUARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POUARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POUARD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10600 BARBEREY-SAINT-SULPICESiègeActif

    407 539 402 00013 · ouvert le 01 janvier 1960 · NAF 0111Z

Documents juridiques de POUARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POUARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POUARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POUARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POUARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POUARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POUARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1960

Questions fréquentes sur POUARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de POUARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de POUARD DANIEL est 407 539 402. Le SIRET de son siège social est 407 539 402 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51407539402.

Où se situe le siège social de POUARD DANIEL ?

Le siège social de POUARD DANIEL est situé 8 rue de Mousson, 10600 Barberey-Saint-Sulpice.

POUARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, POUARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1960. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POUARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POUARD DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Barberey-Saint-Sulpice

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Barberey-Saint-Sulpice

Toutes les entreprises à Barberey-Saint-Sulpice