POUJOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
POUJOL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 258 153. Le siège social de l'entreprise se trouve Mas du Petit Valaure, 30600 Vauvert. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par HADRIEN POUJOL, gérant.
Fiche d'identité de POUJOL
INSEE- Dénomination
- POUJOL
- SIREN
- 538 258 153
- SIRET (siège)
- 538 258 153 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR48538258153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 258 153
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 décembre 2011
- Siège social
- MAS DU PETIT VALAURE, 30600, VAUVERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de POUJOL
Acquisition de biens immobiliers à usagte d'habitation, à usage professionnel ou commercial. L'administration, la propriété et la gestion par bail ou autrement.
Finances de POUJOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de POUJOL
INSEELES HALLES
Autre
Depuis la création (02 décembre 2011) · 14 ans
Établissements de POUJOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30600 VAUVERTSiègeActif
538 258 153 00013 · ouvert le 25 novembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de POUJOL
INPIComptes annuels de POUJOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POUJOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de POUJOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POUJOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent POUJOL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 17 juin 2026 · N° 23/03146
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/02356
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/01686
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab B4
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/05834
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 16 avril 2026 · N° 26/00012
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 14 avril 2026 · N° 2025013271
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/00035
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 10 novembre 2025 · N° 24/00474
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 10 juillet 2025 · N° 23/15488
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E et Procédure accélérée au fond
Décision du 05 juin 2025 · N° 2025003839
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 15 avril 2025 · N° 22/04826
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 09 octobre 2024 · N° 23/15488
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 16 mai 2024 · N° 20/01512
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 07 juin 2018 · N° 15/00266
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 novembre 2005 · N° 04-17.947
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 juillet 1997 · N° 95-20.947
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 novembre 1989 · N° 87-10.606
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de POUJOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de POUJOL
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-11-25
- création
Date d'effet : 02 décembre 2011
Questions fréquentes sur POUJOL
Quel est le numéro SIREN de POUJOL ?
Le numéro SIREN de POUJOL est 538 258 153. Le SIRET de son siège social est 538 258 153 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48538258153.
Qui dirige POUJOL ?
POUJOL est dirigée par HADRIEN POUJOL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de POUJOL ?
Le siège social de POUJOL est situé Mas du Petit Valaure, 30600 Vauvert.
POUJOL est-elle toujours en activité ?
Oui, POUJOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POUJOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POUJOL.
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