POURCEL DOMINIQUE
Fermée0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
POURCEL DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1996, identifié par le SIREN 411 491 905. Elle est domiciliée Ussac, 46160 Saint-Chels. Son activité principale est élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). La radiation de POURCEL DOMINIQUE date du 31 décembre 2025 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de POURCEL DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- POURCEL DOMINIQUE
- SIREN
- 411 491 905
- SIRET (siège)
- 411 491 905 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR86411491905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 491 905
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 01 avril 1996
- Date de radiation
- 31 décembre 2025
- Siège social
- USSAC, 46160, SAINT-CHELS
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de POURCEL DOMINIQUE
LOCATION MEUBLEE NON PROFESSIONNELLE
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Établissements de POURCEL DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 46160 SAINT-CHELSSiègeFermé
411 491 905 00013 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 0145Z
- 46160 Saint-ChelsSiègeActif
411 491 905 00021 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6820A
Conformité de POURCEL DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POURCEL DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de POURCEL DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de POURCEL DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1996
Questions fréquentes sur POURCEL DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de POURCEL DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de POURCEL DOMINIQUE est 411 491 905. Le SIRET de son siège social est 411 491 905 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86411491905.
Où se situe le siège social de POURCEL DOMINIQUE ?
Le siège social de POURCEL DOMINIQUE est situé Ussac, 46160 Saint-Chels.
POURCEL DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Non, POURCEL DOMINIQUE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2025.
POURCEL DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POURCEL DOMINIQUE.
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