POURCEL DOMINIQUE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 982 522 716, POURCEL DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 20 décembre 2023. Son siège social est situé 505 CHE de Caussat, 82160 Saint-Projet. POURCEL DOMINIQUE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de POURCEL DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- POURCEL DOMINIQUE
- SIREN
- 982 522 716
- SIRET (siège)
- 982 522 716 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR60982522716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 522 716
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 20 décembre 2023
- Siège social
- 505 CHE de Caussat, 82160, Saint-Projet
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de POURCEL DOMINIQUE
Culture de tournesol et foin
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Établissements de POURCEL DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82160 Saint-ProjetSiègeActif
982 522 716 00017 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0111Z
Conformité de POURCEL DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POURCEL DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de POURCEL DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de POURCEL DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 décembre 2023
Questions fréquentes sur POURCEL DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de POURCEL DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de POURCEL DOMINIQUE est 982 522 716. Le SIRET de son siège social est 982 522 716 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60982522716.
Où se situe le siège social de POURCEL DOMINIQUE ?
Le siège social de POURCEL DOMINIQUE est situé 505 CHE de Caussat, 82160 Saint-Projet.
POURCEL DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, POURCEL DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POURCEL DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POURCEL DOMINIQUE.
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