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POURCEL JEANNE

Active
Siren403 995 558Entrepreneur individuel12220 VAUREILLESCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POURCEL JEANNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 403 995 558. Elle est domiciliée Pachins, 12220 Vaureilles. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de POURCEL JEANNE

Dénomination
POURCEL JEANNE
SIREN
403 995 558
SIRET (siège)
403 995 558 00018
N° TVA intracommunautaire
FR10403995558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 995 558
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
PACHINS, 12220, VAUREILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POURCEL JEANNE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de POURCEL JEANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POURCEL JEANNE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de POURCEL JEANNE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 12220 VAUREILLESSiègeFermé

    403 995 558 00018 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 013Z

Documents juridiques de POURCEL JEANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POURCEL JEANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POURCEL JEANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POURCEL JEANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POURCEL JEANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POURCEL JEANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POURCEL JEANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur POURCEL JEANNE

Quel est le numéro SIREN de POURCEL JEANNE ?

Le numéro SIREN de POURCEL JEANNE est 403 995 558. Le SIRET de son siège social est 403 995 558 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10403995558.

Où se situe le siège social de POURCEL JEANNE ?

Le siège social de POURCEL JEANNE est situé Pachins, 12220 Vaureilles.

POURCEL JEANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, POURCEL JEANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POURCEL JEANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POURCEL JEANNE.

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