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POURCELOT ANDRE

Active
Siren522 060 730Entrepreneur individuel25110 BAUME-LES-DAMESCréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 522 060 730, POURCELOT ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Bretigney, 25110 Baume-les-Dames. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de POURCELOT ANDRE

Dénomination
POURCELOT ANDRE
SIREN
522 060 730
SIRET (siège)
522 060 730 00010
N° TVA intracommunautaire
FR26522060730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 060 730
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
RTE DE BRETIGNEY, 25110, BAUME-LES-DAMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POURCELOT ANDRE

Élevage d'autres animaux

Finances de POURCELOT ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POURCELOT ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POURCELOT ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25110 BAUME-LES-DAMESSiègeActif

    522 060 730 00010 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0149Z

Documents juridiques de POURCELOT ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POURCELOT ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POURCELOT ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POURCELOT ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POURCELOT ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POURCELOT ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POURCELOT ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur POURCELOT ANDRE

Quel est le numéro SIREN de POURCELOT ANDRE ?

Le numéro SIREN de POURCELOT ANDRE est 522 060 730. Le SIRET de son siège social est 522 060 730 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26522060730.

Où se situe le siège social de POURCELOT ANDRE ?

Le siège social de POURCELOT ANDRE est situé Rte de Bretigney, 25110 Baume-les-Dames.

POURCELOT ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, POURCELOT ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POURCELOT ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POURCELOT ANDRE.

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