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POURCELOT DOMINIQUE

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Siren340 419 258Entrepreneur individuel25390 ORCHAMPS-VENNESCréée le 05 novembre 1986

4752A · Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m²)

POURCELOT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 1986, identifié par le SIREN 340 419 258. Son siège social est situé 19 Grande rue, 25390 Orchamps-Vennes. Son activité principale est commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m²) (code NAF 4752A).

Fiche d'identité de POURCELOT DOMINIQUE

Dénomination
POURCELOT DOMINIQUE
SIREN
340 419 258
SIRET (siège)
340 419 258 00017
N° TVA intracommunautaire
FR76340419258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 419 258
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4752A - Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m²)
Date de création
05 novembre 1986
Siège social
19 GRANDE RUE, 25390, ORCHAMPS-VENNES
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de POURCELOT DOMINIQUE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de POURCELOT DOMINIQUE

Débit de tabac, vente de cadeaux, souvenirs.

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Établissements de POURCELOT DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25390 ORCHAMPS-VENNESSiègeActif

    340 419 258 00017 · ouvert le 05 novembre 1986 · NAF 4752A

Conformité de POURCELOT DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POURCELOT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POURCELOT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de POURCELOT DOMINIQUE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Début d'activité : 2021-08-10

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Début d'activité : 1986-11-05

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 1986

Questions fréquentes sur POURCELOT DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de POURCELOT DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de POURCELOT DOMINIQUE est 340 419 258. Le SIRET de son siège social est 340 419 258 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76340419258.

Où se situe le siège social de POURCELOT DOMINIQUE ?

Le siège social de POURCELOT DOMINIQUE est situé 19 Grande rue, 25390 Orchamps-Vennes.

POURCELOT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, POURCELOT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POURCELOT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POURCELOT DOMINIQUE.