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POURCELOT PASCALE

Active
Siren413 488 826Entrepreneur individuel71600 VOLESVRESCréée le 16 septembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POURCELOT PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 septembre 1997, identifié par le SIREN 413 488 826. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue des Vernes, 71600 Volesvres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B.

Fiche d'identité de POURCELOT PASCALE

Dénomination
POURCELOT PASCALE
SIREN
413 488 826
SIRET (siège)
413 488 826 00038
N° TVA intracommunautaire
FR32413488826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 488 826
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B
Date de création
16 septembre 1997
Siège social
8 RUE DES VERNES, 71600, VOLESVRES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de POURCELOT PASCALE

Vente à distance sur catalogue spécialisé

Finances de POURCELOT PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POURCELOT PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POURCELOT PASCALE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 71600 VOLESVRESSiègeActif

    413 488 826 00038 · ouvert le 17 décembre 2017 · NAF 4791B

  • 25300 PONTARLIERFermé

    413 488 826 00012 · ouvert le 16 septembre 1997 · NAF 524R

  • 25300 PONTARLIERFermé

    413 488 826 00020 · ouvert le 08 septembre 2003 · NAF 524R

Documents juridiques de POURCELOT PASCALE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de POURCELOT PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POURCELOT PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POURCELOT PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POURCELOT PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POURCELOT PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POURCELOT PASCALE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-09-08

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-12-17

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 1997

Questions fréquentes sur POURCELOT PASCALE

Quel est le numéro SIREN de POURCELOT PASCALE ?

Le numéro SIREN de POURCELOT PASCALE est 413 488 826. Le SIRET de son siège social est 413 488 826 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32413488826.

Où se situe le siège social de POURCELOT PASCALE ?

Le siège social de POURCELOT PASCALE est situé 8 rue des Vernes, 71600 Volesvres.

POURCELOT PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, POURCELOT PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POURCELOT PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POURCELOT PASCALE.

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