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POURCHET BERNARD

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Siren794 494 328Entrepreneur individuel25650 GILLEYCréée le 01 août 2013

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 794 494 328, POURCHET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2013. Elle est domiciliée 6 rue du Prelet, 25650 Gilley. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de POURCHET BERNARD

Dénomination
POURCHET BERNARD
SIREN
794 494 328
SIRET (siège)
794 494 328 00014
N° TVA intracommunautaire
FR63794494328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 494 328
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
01 août 2013
Siège social
6 RUE DU PRELET, 25650, GILLEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POURCHET BERNARD

Vente de disques vinyles cartes postales anciennes bandes dessinées et objets de collection (brocante)

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Établissements de POURCHET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25650 GILLEYSiègeActif

    794 494 328 00014 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 4789Z

Documents juridiques de POURCHET BERNARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2016

  • Acte

Conformité de POURCHET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POURCHET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POURCHET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de POURCHET BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-26 · Début d'activité : 2013-08-01

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2013

Questions fréquentes sur POURCHET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de POURCHET BERNARD ?

Le numéro SIREN de POURCHET BERNARD est 794 494 328. Le SIRET de son siège social est 794 494 328 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63794494328.

Où se situe le siège social de POURCHET BERNARD ?

Le siège social de POURCHET BERNARD est situé 6 rue du Prelet, 25650 Gilley.

POURCHET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, POURCHET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POURCHET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POURCHET BERNARD.