POURCHET BERNARD
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Enregistré sous le numéro SIREN 794 494 328, POURCHET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2013. Elle est domiciliée 6 rue du Prelet, 25650 Gilley. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de POURCHET BERNARD
INSEE- Dénomination
- POURCHET BERNARD
- SIREN
- 794 494 328
- SIRET (siège)
- 794 494 328 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR63794494328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 494 328
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 01 août 2013
- Siège social
- 6 RUE DU PRELET, 25650, GILLEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de POURCHET BERNARD
Vente de disques vinyles cartes postales anciennes bandes dessinées et objets de collection (brocante)
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Établissements de POURCHET BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25650 GILLEYSiègeActif
794 494 328 00014 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 4789Z
Documents juridiques de POURCHET BERNARD
INPIConformité de POURCHET BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POURCHET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de POURCHET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de POURCHET BERNARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-26 · Début d'activité : 2013-08-01
- création
Date d'effet : 01 août 2013
Questions fréquentes sur POURCHET BERNARD
Quel est le numéro SIREN de POURCHET BERNARD ?
Le numéro SIREN de POURCHET BERNARD est 794 494 328. Le SIRET de son siège social est 794 494 328 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63794494328.
Où se situe le siège social de POURCHET BERNARD ?
Le siège social de POURCHET BERNARD est situé 6 rue du Prelet, 25650 Gilley.
POURCHET BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, POURCHET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POURCHET BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POURCHET BERNARD.
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