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939 954 293

Active
Siren939 954 293Entrepreneur individuel VannesCréée le 27 janvier 2025

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Documents

Fiche d'identité de 939 954 293

Dénomination
939 954 293
SIREN
939 954 293
SIRET (siège)
939 954 293 00022
N° TVA intracommunautaire
FR44939954293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 954 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
27 janvier 2025
Siège social
Vannes
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 939 954 293

Fabrication de vêtements de dessus. Femmes et enfants

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 939 954 293

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 939 954 293

2 établissements, dont 1 en activité.

  • VannesSiègeActif

    939 954 293 00022 · ouvert le 03 février 2025 · NAF 1413Z

  • VannesFermé

    939 954 293 00014 · ouvert le 03 février 2025 · NAF 1413Z

Documents juridiques de 939 954 293

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 17 juillet 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 22 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 939 954 293

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 939 954 293. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 939 954 293 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 939 954 293

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2025