990 238 016
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Fiche d'identité de 990 238 016
INSEE- Dénomination
- 990 238 016
- SIREN
- 990 238 016
- SIRET (siège)
- 990 238 016 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR14990238016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 238 016
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 14 octobre 2025
- Siège social
- Niort
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 990 238 016
maconnerie general
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Dirigeants et représentants de 990 238 016
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 990 238 016
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- NiortSiègeActif
990 238 016 00010 · ouvert le 12 août 2025 · NAF 4399C
Conformité de 990 238 016
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 238 016. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 990 238 016 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 990 238 016
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 octobre 2025
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