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POUS BERNARD

Active
Siren427 577 309Entrepreneur individuel11800 MARSEILLETTECréée le 01 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 577 309, POUS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1988. Son siège social est situé à Marseillette (11800). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de POUS BERNARD

Dénomination
POUS BERNARD
SIREN
427 577 309
SIRET (siège)
427 577 309 00011
N° TVA intracommunautaire
FR59427577309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 577 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
11800, MARSEILLETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POUS BERNARD

Culture de la vigne

Finances de POUS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POUS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POUS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11800 MARSEILLETTESiègeActif

    427 577 309 00011 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 0121Z

Documents juridiques de POUS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POUS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POUS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POUS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POUS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POUS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POUS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur POUS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de POUS BERNARD ?

Le numéro SIREN de POUS BERNARD est 427 577 309. Le SIRET de son siège social est 427 577 309 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59427577309.

Où se situe le siège social de POUS BERNARD ?

Le siège social de POUS BERNARD est situé 11800 Marseillette.

POUS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, POUS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POUS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POUS BERNARD.

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