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POUS JEAN

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Siren422 156 489Entrepreneur individuel11220 ARQUETTES-EN-VALCréée le 01 mars 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POUS JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1995 sous le numéro SIREN 422 156 489. Le siège social de l'entreprise se trouve à Arquettes-en-Val (11220). Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de POUS JEAN

Dénomination
POUS JEAN
SIREN
422 156 489
SIRET (siège)
422 156 489 00011
N° TVA intracommunautaire
FR37422156489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 156 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 mars 1995
Siège social
11220, ARQUETTES-EN-VAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POUS JEAN

Culture de la vigne

Finances de POUS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POUS JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POUS JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11220 ARQUETTES-EN-VALSiègeActif

    422 156 489 00011 · ouvert le 01 mars 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de POUS JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POUS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POUS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POUS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POUS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POUS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POUS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1995

Questions fréquentes sur POUS JEAN

Quel est le numéro SIREN de POUS JEAN ?

Le numéro SIREN de POUS JEAN est 422 156 489. Le SIRET de son siège social est 422 156 489 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37422156489.

Où se situe le siège social de POUS JEAN ?

Le siège social de POUS JEAN est situé 11220 Arquettes-en-Val.

POUS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, POUS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POUS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POUS JEAN.

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