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POUSSE BESNARD

Active
Siren538 076 464SAS91590 BOISSY-LE-CUTTECréée le 16 décembre 2011
Liquidation judiciaire - clôture en 2014Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POUSSE BESNARD est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 076 464. Elle est domiciliée 11 B rue des Sablons, 91590 Boissy-le-Cutte. Son activité principale relève du code NAF 4321A.

Fiche d'identité de POUSSE BESNARD

Dénomination
POUSSE BESNARD
SIREN
538 076 464
SIRET (siège)
538 076 464 00014
N° TVA intracommunautaire
FR24538076464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 076 464
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
4321A
Date de création
16 décembre 2011
Siège social
11 B RUE DES SABLONS, 91590, BOISSY-LE-CUTTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POUSSE BESNARD

ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT SAUF LES SECTEURS DE L ELECTRICITE ET DE LA PLOMBERIE

Finances de POUSSE BESNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POUSSE BESNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POUSSE BESNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91590 BOISSY-LE-CUTTESiègeActif

    538 076 464 00014 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 4321A

Documents juridiques de POUSSE BESNARD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de POUSSE BESNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POUSSE BESNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POUSSE BESNARD

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour POUSSE BESNARD. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 02 décembre 2013. Clôturée le 04 décembre 2014 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 04 décembre 2014 · publié le 21 décembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 02 décembre 2013 · publié le 18 décembre 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Souchon Alain-François 1 Rue des Mazières 91000 Evry. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant POUSSE BESNARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de POUSSE BESNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POUSSE BESNARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 4 décembre 2014 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2 décembre 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Souchon Alain-François 1 Rue des Mazières 91000 Evry. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2011

Questions fréquentes sur POUSSE BESNARD

Quel est le numéro SIREN de POUSSE BESNARD ?

Le numéro SIREN de POUSSE BESNARD est 538 076 464. Le SIRET de son siège social est 538 076 464 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24538076464.

Où se situe le siège social de POUSSE BESNARD ?

Le siège social de POUSSE BESNARD est situé 11 B rue des Sablons, 91590 Boissy-le-Cutte.

POUSSE BESNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, POUSSE BESNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POUSSE BESNARD est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. POUSSE BESNARD a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 4 décembre 2014 pour insuffisance d'actif.

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