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POUSSE CHARLES

Active
Siren514 796 317Entrepreneur individuel91540 ORMOYCréée le 30 juin 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POUSSE CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 2009, identifié par le SIREN 514 796 317. Elle est domiciliée 6 rue des Activites, 91540 Ormoy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de POUSSE CHARLES

Dénomination
POUSSE CHARLES
SIREN
514 796 317
SIRET (siège)
514 796 317 00022
N° TVA intracommunautaire
FR68514796317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 796 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 juin 2009
Siège social
6 RUE DES ACTIVITES, 91540, ORMOY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POUSSE CHARLES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de POUSSE CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POUSSE CHARLES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POUSSE CHARLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91540 ORMOYSiègeActif

    514 796 317 00022 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de POUSSE CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POUSSE CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POUSSE CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POUSSE CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POUSSE CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POUSSE CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POUSSE CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2009

Questions fréquentes sur POUSSE CHARLES

Quel est le numéro SIREN de POUSSE CHARLES ?

Le numéro SIREN de POUSSE CHARLES est 514 796 317. Le SIRET de son siège social est 514 796 317 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68514796317.

Où se situe le siège social de POUSSE CHARLES ?

Le siège social de POUSSE CHARLES est situé 6 rue des Activites, 91540 Ormoy.

POUSSE CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, POUSSE CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POUSSE CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POUSSE CHARLES.

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