CheckersProcédures

POUSSEL PATRICK

Active
Siren833 567 167Entrepreneur individuel03140 VoussacCréée le 13 mai 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POUSSEL PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mai 2025, identifié par le SIREN 833 567 167. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 RTE de Deux Chaises, 03140 Voussac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de POUSSEL PATRICK

Dénomination
POUSSEL PATRICK
SIREN
833 567 167
SIRET (siège)
833 567 167 00022
N° TVA intracommunautaire
FR94833567167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 567 167
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
13 mai 2025
Siège social
24 RTE de Deux Chaises, 03140, Voussac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POUSSEL PATRICK

TRAVAUX DE PEINTURE INTERIEURE

Finances de POUSSEL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POUSSEL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POUSSEL PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03140 VoussacSiègeActif

    833 567 167 00022 · ouvert le 12 mai 2025 · NAF 4334Z

Documents juridiques de POUSSEL PATRICK

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de POUSSEL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POUSSEL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POUSSEL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POUSSEL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POUSSEL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POUSSEL PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2025

Questions fréquentes sur POUSSEL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de POUSSEL PATRICK ?

Le numéro SIREN de POUSSEL PATRICK est 833 567 167. Le SIRET de son siège social est 833 567 167 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94833567167.

Où se situe le siège social de POUSSEL PATRICK ?

Le siège social de POUSSEL PATRICK est situé 24 RTE de Deux Chaises, 03140 Voussac.

POUSSEL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, POUSSEL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POUSSEL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POUSSEL PATRICK.