POUSSINS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
POUSSINS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 novembre 2016, identifiée par le SIREN 824 001 697. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Imp de Champ Fila, 38320 Eybens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FATIMA DAOUDI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de POUSSINS
INSEE- Dénomination
- POUSSINS
- SIREN
- 824 001 697
- SIRET (siège)
- 824 001 697 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR67824001697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 001 697
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 novembre 2016
- Siège social
- 6 IMP DE CHAMP FILA, 38320, EYBENS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de POUSSINS
Acquisition, administration et location d'immeubles et de terrains.
Finances de POUSSINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de POUSSINS
INSEEÉtablissements de POUSSINS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38320 EYBENSSiègeActif
824 001 697 00021 · ouvert le 01 août 2023 · NAF 6820B
- 38130 ECHIROLLESFermé
824 001 697 00013 · ouvert le 21 novembre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de POUSSINS
INPIComptes annuels de POUSSINS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POUSSINS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de POUSSINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POUSSINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent POUSSINS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 02 avril 2026 · N° 2025003334
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 13 octobre 2025 · N° 25/00174
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 décembre 2022 · N° 21-23.079
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 25 avril 2022 · N° 21/01037
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 septembre 2020 · N° 18-20.221
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 juin 2018 · N° 16-24.308
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 mai 1999 · N° 97-19.609
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 mars 1992 · N° 90-17.603
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de POUSSINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de POUSSINS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 novembre 2016
Questions fréquentes sur POUSSINS
Quel est le numéro SIREN de POUSSINS ?
Le numéro SIREN de POUSSINS est 824 001 697. Le SIRET de son siège social est 824 001 697 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67824001697.
Qui dirige POUSSINS ?
POUSSINS est dirigée par FATIMA DAOUDI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de POUSSINS ?
Le siège social de POUSSINS est situé 6 Imp de Champ Fila, 38320 Eybens.
POUSSINS est-elle toujours en activité ?
Oui, POUSSINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POUSSINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POUSSINS.
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