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POUTEAU SEBASTIEN

Active
Siren410 051 809Entrepreneur individuel81500 FIACCréée le 28 octobre 1996

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 410 051 809, POUTEAU SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 28 octobre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 Lotissement Miege Pelisse, 81500 Fiac. POUTEAU SEBASTIEN relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de POUTEAU SEBASTIEN

Dénomination
POUTEAU SEBASTIEN
SIREN
410 051 809
SIRET (siège)
410 051 809 00037
N° TVA intracommunautaire
FR81410051809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 051 809
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
28 octobre 1996
Siège social
18 LOTISSEMENT MIEGE PELISSE, 81500, FIAC
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de POUTEAU SEBASTIEN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de POUTEAU SEBASTIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 81500 FIACSiègeActif

    410 051 809 00037 · ouvert le 03 février 2020 · NAF 9003A

  • 77176 SAVIGNY-LE-TEMPLEFermé

    410 051 809 00011 · ouvert le 28 octobre 1996 · NAF 923A

  • 77550 MOISSY-CRAMAYELFermé

    410 051 809 00029 · ouvert le 10 mai 2002 · NAF 9003A

Conformité de POUTEAU SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POUTEAU SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POUTEAU SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de POUTEAU SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 1996

Questions fréquentes sur POUTEAU SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de POUTEAU SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de POUTEAU SEBASTIEN est 410 051 809. Le SIRET de son siège social est 410 051 809 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81410051809.

Où se situe le siège social de POUTEAU SEBASTIEN ?

Le siège social de POUTEAU SEBASTIEN est situé 18 Lotissement Miege Pelisse, 81500 Fiac.

POUTEAU SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, POUTEAU SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POUTEAU SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POUTEAU SEBASTIEN.

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