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POUZET DANIEL

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Siren411 046 840Entrepreneur individuel83300 DRAGUIGNANCréée le 22 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POUZET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 janvier 1997 sous le numéro SIREN 411 046 840. Elle est domiciliée 537 Che de la Pouiraque, 83300 Draguignan. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de POUZET DANIEL

Dénomination
POUZET DANIEL
SIREN
411 046 840
SIRET (siège)
411 046 840 00053
N° TVA intracommunautaire
FR96411046840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 046 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
22 janvier 1997
Siège social
537 CHE DE LA POUIRAQUE, 83300, DRAGUIGNAN
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de POUZET DANIEL

Activités d'architecture

Finances de POUZET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POUZET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POUZET DANIEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 83300 DRAGUIGNANSiègeActif

    411 046 840 00053 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 7111Z

  • 75020 PARISFermé

    411 046 840 00012 · ouvert le 22 janvier 1997 · NAF 7111Z

  • 94120 FONTENAY-SOUS-BOISFermé

    411 046 840 00020 · ouvert le 13 août 2000 · NAF 742A

  • 94120 FONTENAY-SOUS-BOISFermé

    411 046 840 00038 · ouvert le 18 janvier 2003 · NAF 742A

Documents juridiques de POUZET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POUZET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POUZET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POUZET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POUZET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POUZET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POUZET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 1997

Questions fréquentes sur POUZET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de POUZET DANIEL ?

Le numéro SIREN de POUZET DANIEL est 411 046 840. Le SIRET de son siège social est 411 046 840 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96411046840.

Où se situe le siège social de POUZET DANIEL ?

Le siège social de POUZET DANIEL est situé 537 Che de la Pouiraque, 83300 Draguignan.

POUZET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, POUZET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POUZET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POUZET DANIEL.

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