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POUZOL BERNARD

Active
Siren325 934 222Entrepreneur individuel13370 MALLEMORTCréée le 01 octobre 1982

7111Z · Activités d'architecture

POUZOL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1982, identifié par le SIREN 325 934 222. Elle est domiciliée 3 rue Cour de Fabre, 13370 Mallemort. POUZOL BERNARD relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de POUZOL BERNARD

Dénomination
POUZOL BERNARD
SIREN
325 934 222
SIRET (siège)
325 934 222 00010
N° TVA intracommunautaire
FR95325934222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 325 934 222
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
01 octobre 1982
Siège social
3 RUE COUR DE FABRE, 13370, MALLEMORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POUZOL BERNARD

Activités d'architecture

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Établissements de POUZOL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13370 MALLEMORTSiègeActif

    325 934 222 00010 · ouvert le 01 octobre 1982 · NAF 7111Z

Conformité de POUZOL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POUZOL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POUZOL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de POUZOL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1982

Marchés publics de POUZOL BERNARD

1 marché public a été notifié à POUZOL BERNARD et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2022. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 4,5 k€.

  • 2021-19 MOE Construction d’un garage pour la police municipale.

    COMMUNE DE MALLEMORT (MAIRIE) · notifié le 09 février 2022 · Procédure adaptée · 1 an

    4,5 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur POUZOL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de POUZOL BERNARD ?

Le numéro SIREN de POUZOL BERNARD est 325 934 222. Le SIRET de son siège social est 325 934 222 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95325934222.

Où se situe le siège social de POUZOL BERNARD ?

Le siège social de POUZOL BERNARD est situé 3 rue Cour de Fabre, 13370 Mallemort.

POUZOL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, POUZOL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POUZOL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POUZOL BERNARD.