POUZOL BERNARD
Active7111Z · Activités d'architecture
POUZOL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1982, identifié par le SIREN 325 934 222. Elle est domiciliée 3 rue Cour de Fabre, 13370 Mallemort. POUZOL BERNARD relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de POUZOL BERNARD
INSEE- Dénomination
- POUZOL BERNARD
- SIREN
- 325 934 222
- SIRET (siège)
- 325 934 222 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR95325934222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 325 934 222
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 octobre 1982
- Siège social
- 3 RUE COUR DE FABRE, 13370, MALLEMORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de POUZOL BERNARD
Activités d'architecture
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Établissements de POUZOL BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13370 MALLEMORTSiègeActif
325 934 222 00010 · ouvert le 01 octobre 1982 · NAF 7111Z
Conformité de POUZOL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POUZOL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de POUZOL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de POUZOL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1982
Marchés publics de POUZOL BERNARD
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à POUZOL BERNARD et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2022. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 4,5 k€.
2021-19 MOE Construction d’un garage pour la police municipale.
COMMUNE DE MALLEMORT (MAIRIE) · notifié le 09 février 2022 · Procédure adaptée · 1 an
4,5 k€Travaux
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur POUZOL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de POUZOL BERNARD ?
Le numéro SIREN de POUZOL BERNARD est 325 934 222. Le SIRET de son siège social est 325 934 222 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95325934222.
Où se situe le siège social de POUZOL BERNARD ?
Le siège social de POUZOL BERNARD est situé 3 rue Cour de Fabre, 13370 Mallemort.
POUZOL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, POUZOL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POUZOL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POUZOL BERNARD.
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