POUZOLS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 4,5 k€
POUZOLS est une SCI immatriculée le 18 mars 2013 sous le numéro SIREN 791 855 901. Son siège social est situé Lachamp, 43260 Saint-Pierre-Eynac. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par STEPHANE POUZOLS, autre.
Fiche d'identité de POUZOLS
INSEE- Dénomination
- POUZOLS
- SIREN
- 791 855 901
- SIRET (siège)
- 791 855 901 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR79791855901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 855 901
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 mars 2013
- Siège social
- LACHAMP, 43260, SAINT-PIERRE-EYNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de POUZOLS
L'acquisition, la gestion, la construction et la propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel. La mise en valeur, l'administration, la gestion et l'explitation par bail, location ou autrement de tous immeubles ainsi acquis ou édifiés.
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Finances de POUZOLS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de POUZOLS
INSEE"SOCIETE DE LOCATIONS ET DE TRANSPORTS POUZOLS S.L.T.P."
Autre
Depuis la création (18 mars 2013) · 13 ans
Établissements de POUZOLS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43260 SAINT-PIERRE-EYNACSiègeActif
791 855 901 00017 · ouvert le 11 mars 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de POUZOLS
INPIConformité de POUZOLS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POUZOLS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent POUZOLS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 4 Ch. Cab 4 (ch famille)
Décision du 24 juillet 2026 · N° 25/00208
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Décision du 10 décembre 2025 · N° 25/00189
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Décision du 13 novembre 2025 · N° 24-10.747
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 novembre 2025 · N° 24-20.373
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 21 mai 2025 · N° 2024002719
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 29 mai 2024 · N° 22/00028
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 12 octobre 2023 · N° 22/00502
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 03 juin 2022 · N° 22/01303
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre A
Décision du 19 octobre 2018 · N° 16/03070
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 21 avril 2017 · N° 15/07556
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 29 mai 2015 · N° 14/17006
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mai 1995 · N° 93-46.013
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de POUZOLS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de POUZOLS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 mars 2013
Questions fréquentes sur POUZOLS
Quel est le numéro SIREN de POUZOLS ?
Le numéro SIREN de POUZOLS est 791 855 901. Le SIRET de son siège social est 791 855 901 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79791855901.
Qui dirige POUZOLS ?
POUZOLS est dirigée par STEPHANE POUZOLS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de POUZOLS ?
Le siège social de POUZOLS est situé Lachamp, 43260 Saint-Pierre-Eynac.
POUZOLS est-elle toujours en activité ?
Oui, POUZOLS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POUZOLS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POUZOLS.
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