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POVEDA MARCEL

Active
Siren995 224 227Entrepreneur individuel69270 Fontaines-sur-SaôneCréée le 17 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POVEDA MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 décembre 2025 sous le numéro SIREN 995 224 227. Son siège social est situé 1 B RUE Vignet Trouvé ALLEE B, 69270 Fontaines-sur-Saône. L'entreprise déclare le code NAF 2341Z comme activité principale.

Fiche d'identité de POVEDA MARCEL

Dénomination
POVEDA MARCEL
SIREN
995 224 227
SIRET (siège)
995 224 227 00018
N° TVA intracommunautaire
FR83995224227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 995 224 227
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z
Date de création
17 décembre 2025
Siège social
1 B RUE Vignet Trouvé ALLEE B, 69270, Fontaines-sur-Saône
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POVEDA MARCEL

Fabrication d'objets en céramique

Finances de POVEDA MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POVEDA MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POVEDA MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69270 Fontaines-sur-SaôneSiègeActif

    995 224 227 00018 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 2341Z

Documents juridiques de POVEDA MARCEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de POVEDA MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POVEDA MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POVEDA MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POVEDA MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POVEDA MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POVEDA MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2025

Questions fréquentes sur POVEDA MARCEL

Quel est le numéro SIREN de POVEDA MARCEL ?

Le numéro SIREN de POVEDA MARCEL est 995 224 227. Le SIRET de son siège social est 995 224 227 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83995224227.

Où se situe le siège social de POVEDA MARCEL ?

Le siège social de POVEDA MARCEL est situé 1 B RUE Vignet Trouvé ALLEE B, 69270 Fontaines-sur-Saône.

POVEDA MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, POVEDA MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POVEDA MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POVEDA MARCEL.

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